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Marques déposées par madame PRATAVIERA ELISABETH
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TRESOR DE GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESOR DE GASCOGNE
Mme PRATAVIERA ELISABETH

Numéro de dépôt :
4101321
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2024
TRESOR DE GASCOGNE de PRATAVIERA ELISABETH

Présentation de la marque TRESOR DE GASCOGNE

Déposée le 26 juin 2014 par madame PRATAVIERA ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRESOR DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est madame PRATAVIERA ELISABETH domicilié(e) Charpenties - 32330 - GONDRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRATAVIERA ELISABETH domicilié(e) Charpenties - 32330 - GONDRIN - France.

La marque TRESOR DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESOR DE GASCOGNE est expirée depuis le 26 juin 2024.

PRATAVIERA ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : HAUT MARIN , Merites de Gascogne , Domaine de Ménard , HAUT MAGRET , DOMAINE DE MENARD CUVEE MARINE


Mme PRATAVIERA ELISABETH - Charpenties - 32330 - GONDRIN - France


Mme PRATAVIERA ELISABETH - Charpenties - 32330 - GONDRIN - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Floc de Gascogne ” ; vins à indication géographique protégée “ Côtes de Gascogne ”.